ACQUÉRIR UN BATEAU AUX ÉTATS-UNIS, LA DÉMARCHE AVEC UN COURTIER D’EXPÉRIENCE.
Lorsque vous êtes représenté par un courtier de chez ItaYachtsCanada.com voici en bref comment se déroule la transaction.
RÉTRIBUTION DU COURTIER, C’EST GRATUIT EN MODE ACHAT
Avant tout, la rétribution du courtier fonctionne comme pour l’immobilier, en ce sens que votre courtier qui vous représente sera rémunéré à même la commission du courtier qui représente le vendeur.
Donc, votre courtier (qui vous représente) ne vous coutera rien dans le cas où le courtier du vendeur accepte le co-brokerage (partage de commission).
ACHAT EN MODE VIRTUEL
Premièrement, on évite ou minimise les déplacements des acquéreurs canadiens en territoire américain étant donné la quarantaine obligatoire au retour au Canada.
Donc ou utilise abondamment les outils comme ZOOM et FACETIME pour accomplir les prévisites et même lors du survey et de l’essai à l’eau. Une visite par ZOOM va être enregistrer, vous pourrez donc re-visionner la visite au besoin.
ÉTAPE 1 (L’OFFRE)
Bien sûr, on débute par des recherches selon vos critères, on contacte le ou les vendeurs. On commence par obtenir l’état du bateau (dossier complet), son historique en termes de territoire de navigation et des propriétaires précédents.
On discute le prix pour une éventuelle offre d’achat. D’ailleurs tout dépôt d’une offre sera conditionnel à une visite virtuelle par l’acquéreur.
Une offre d’achat en bonne et due forme à l’avantage de l’acquéreur est alors rédigé avec mention de toutes les dates importantes :
- Durée de l’offre (valide pendant environ 48 heures)
- Date pour le dépôt de 10% selon les conditions
- Période attribué pour les inspections et essaie
- Date pour l’acceptation ou le refus
- Date pour le paiement final (le cas échéant)
ÉTAPE 2 (LE SURVEY)
La visite nous convient (courtier et acquéreur), alors on entre dans le processus des inspections et un dépôt de 10% est alors produit soit dans notre compte en fidéicommis (in-trust) en devise CAD ou USD ou encore chez une avocate spécialisée dans les transactions marines.
Les inspections sont complètes, pointues et incluent aussi les tests d’huiles ainsi que du liquide de refroidissement en laboratoires.
L’offre d’achat est toujours nettement à l’avantage de l’acquéreur, c’est-à-dire que l’acquéreur peut se retirer de son offre s’il détermine qu’à la lumière de ses visites en personnes ou virtuelles, a ses différentes inspections, essai du bateau, bref qu’il juge que ce bateau ne correspond pas à ses attentes.
Nous insistons sur ce point, l’acquéreur est toujours en mesure de se retirer de son processus d’achat sans pénalités. Bien sûr, lors de l’offre on mentionne une date limite une fois toutes les inspections faites, date à laquelle on va donner au vendeur trois options :
- Acceptation du bateau
- Acceptation du bateau avec modification du prix à la baisse
- Refus du bateau, annulation de l’offre, remboursement du dépôt à 100%
ÉTAPE 3 (PAIEMENT)
Normalement, dans le cas d’une entente (acceptation) le paiement final va suivre après environ 7 jours.
Une vérification des titres de propriété, des liens possibles, peut être accomplie par l’avocate au dossier. Le paiement final se fait uniquement lorsque toutes les conditions sont rencontrées.
CONCLUSION
Après l’acquisition, on assiste l’acquéreur pour le retour éventuel du bateau au Canada. Il peut cependant demeurer aux États-Unis sans avoir à ne payer aucune taxe si le bateau est immatriculé au Canada, en effet le paiement des taxes se fait uniquement lors du passage du bateau à un poste frontalier du Canada soit à l’eau ou encore par transport terrestre.
Les courtiers de chez Ita Yachts Canada sont disponibles pour toutes transactions dépassant les $100,000. Habituellement, notre rémunération en mode achat se situe à 5% de la transaction.
S’il n’y a pas d’achat, votre courtier ne vous réclame aucune commission.
N’hésitez pas si vous avez des questions. Les courtiers de chez ItaYachtsCanada.com sont à votre disposition. Ils réalisent environ plus de 60% de leurs transactions en territoire américain.
